Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FONTAINES PROVENCALES
DOUARRE DEVELOPPEMENT (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
98746950
Date de dépôt :
19/08/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/08/2008

Présentation de la marque LES FONTAINES PROVENCALES

Déposée le 19 août 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOUARRE DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FONTAINES PROVENCALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-39 du 25 septembre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DOUARRE DEVELOPPEMENT domicilié(e) Les Arclans, 03240 CRESSANGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 975 258 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOUARRE DEVELOPPEMENT - France.

La marque LES FONTAINES PROVENCALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98746950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FONTAINES PROVENCALES est expirée depuis le 19 août 2008.

DOUARRE DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : H2O SERVICES , LES FONTAINES CEVENOLES , LES FONTAINES DES VOLCANS D'AUVERGNE , EAU PURE DES VOLCANS D'AUVERGNE , EAU NATUTELLE DU PUY DE COME , EAU NATURELLE DES VOLCANS D'AUVERGNE , (Marque figurative) , L'EAU C'EST LA VIE


DOUARRE DEVELOPPEMENT (société à responsabilité limitée) - Les Arclans, 03240 CRESSANGES - France - SIREN 390975258


DOUARRE DEVELOPPEMENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-05

Publication - Publication le 25 sept. 1998 au BOPI 1998-39

Appareils de réfrigération, de chauffage et de distribution d'eau et de boissons. Papiers, cartons, produits de l'imprimerie photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes) à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; clichés. Récipients pour le ménage ou la cuisine, en métal (autre que les métaux précieux), en verre brut ou mi-ouvré, en plastique, en porcelaine et faïence ; récipients à boire ; récipients calorifuges ; bonbonnes ; bouteilles ; ouvre-bouteilles ; carafes ; siphons pour eaux gazeuses. Eaux, eaux de boisson, eaux de table, eaux de source, eaux de montagne, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Location d'appareils distributeurs.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.